Conditions Générales de Vente
Article 1 – Définition
Dans les présentes Conditions Générales de Vente (CGV), les termes ci-dessous prennent les
définitions suivantes :
Intuitive Académie Limited est une marque déposée à l’INPI, et détenue par Stéphanie Laurent, dont le siège social est INTUITIVE ACADEMIE LIMITED – Pod 2, The Old Station House – 15a main street, Blackrock, Co Dublin – A94 T8P8 – Ireland. Le CRO Number : 770842.
L’e-mail : contact.intuitiveacademie@gmail.com. Nommée ci-après “la société”
La Cliente est une personne physique ou morale qui s’inscrit en ligne pour suivre le programme Blow Up Absolute, une formation, un coaching individuel ou en groupe, dans un objectif d’acquisition de compétences individuelles et/ou professionnelles et de bien-être.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties, Intuitive Académie Limited Limited d’une part et La Cliente (personne physique ou morale qui s’inscrit en ligne sur le site pour suivre le programme Blow Up Absolute, une formation, un coaching individuel ou en groupe, dans un objectif d’acquisition de compétences individuelles et/ou professionnelles et de bien-être) d’autre part, il faut savoir que dans le cadre de la vente de formations en ligne, et de formations proposées par d’autres entrepreneuses sur le site d’Intuitive Académie Limited Limited, ces prestations couvrent différentes thématiques et sont fournies via divers supports en ligne tels que textes, PDF, vidéos, MP3/MP4, tests de connaissance, cycles de méditation, etc. Ces formations, programme, coachings et accompagnements sont accessibles depuis l’espace personnel de la Cliente et ce, après paiement par La Cliente du produit ou service sélectionné sur le site http://intuitive-academie.fr. Sauf pour les formations proposées par des entrepreneuses dont Intuitive Académie Limited en fait la promotion via son site et par affiliation, La Cliente aura accès selon les Conditions Générales
de Vente de chaque entrepreneuse, et devra s’y référer. Intuitive Académie Limited et Stéphanie
Laurent, ne sont pas responsables des conditions d’accès aux formations des entrepreneuses
partenaires ni du service après-vente.
1. Le programme phare d’Intuitive Académie Limited est le programme Blow Up Absolute, sur huit semaines. Les cours sont accessibles en ligne, et les participantes suivent l’accompagnement seule. Quatre coachings de groupe sont proposés selon le calendrier que chaque participante trouvera dans son espace personnel, et deux coachings individuels. Un coaching supplémentaire au bout de trois mois et six mois après la fin de la formation
est proposé en suivi.
2. Les formations sont proposées sous deux formes : longues et petites (formations rapides de quelques heures) pour booster ses compétences, débloquer des blocages, s’instruire sur une thématique, dépasser un plafond de verre…. Elles regroupent des formations créées par Stéphanie Laurent, mais aussi des formations d’entrepreneuses partenaires dont Intuitive Académie Limited fait la promotion. La Cliente sera renvoyée sur les pages de ventes de chaque formatrice qui propose ses produits et services.
3. Les coachings sont des séances individuelles pour travailler sur une ou plusieurs thématiques d’une entrepreneuse pour booster son business, l’aider à passer des caps et des plafonds de verre. La Cliente peut acheter ses séances à l’unité, par mois, trimestre, semestre ou année.
Article 2 – Opposabilité des Conditions Générales de Vente
La version des Conditions Générales de Vente opposable à la Cliente est celle figurant sur le site au moment de la validation de la commande par La Cliente. Les Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment par Intuitive Académie Limited.
Article 3 – Les services d’Intuitive Académie Limited
3.1 – Le programme Blow Up Absolute, les formations et les coachings
3.1.1 – Inscription
Pour pouvoir s’inscrire au programme ou à une formation La Cliente doit avoir au minimum 18 ans, et disposer de ses droits légaux à tout achat. La Cliente devra fournir toutes les informations personnelles en complétant le formulaire de vente sur le bon de commande. Tous les champs obligatoires devront être renseignés, être exacts et mis à jour en cas de changements.
Intuitive Académie Limited se réserve le droit de demander à la Cliente, par tous moyens approprié, son identité et la véracité des informations qu’il a entrées.
La Cliente reconnaît avoir pris connaissance des précédentes Conditions Générales de Vente, préalablement à la passation de sa commande, et avant le paiement définitif de celle-ci, comme indiqué dans l’article L. 221-5 du code de la consommation.
3.1.2 – Les Formules
Différentes formules de programmes et de formations, permanents et/ou sous la forme de ventes flash, sont proposées à la Cliente. Le programme détaillé des programmes et des formations, ainsi que les conditions inhérentes à chaque cursus sont précisés lors du choix par La Cliente et restent disponibles dans le descriptif de l’offre visible sur le site http://intuitive-academie.fr et sur les sites des partenaires.
3.1.3 – Disponibilité́
Après inscription de la Cliente, le programme et les formations seront disponibles pendant une période d’un an après son paiement global ou son premier versement sur le site http://intuitive-academie.fr. La durée d’accès débute le jour de l’achat de la formation. Pour la disponibilité des offres des partenaires, il faudra se référer à leurs Conditions Générales de Ventes.
3.1.4 – Informations et Garanties
Intuitive Académie Limited donne des informations détaillées sur le programme Blow Up Absolute et les formations en mettant en ligne sur son site et sur ses propres formations : des informations détaillées sur chaque programme et formation, les modalités d’apprentissage s’ils ont lieux, les prérequis s’ils ont lieux, et les modalités d’achat. Pour les informations des
partenaires, ces éléments se trouvent sur leur site et/ou communication. Toutefois, des variations peuvent exister, sans que cela n’est d’incidence sur le contenu général du programme et de la formation. Ces variations ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité d’Intuitive Académie Limited. La Cliente déclare avoir reçu toutes les informations et conseils utiles lui permettant de prendre, sous sa seule responsabilité́, l’intégralité́des décisions relatives au choix du programme et des formations, des cycles de méditation ou des cours. La Cliente a vérifié que le programme ou les formations sont conformes à ses besoins et qu’elle dispose d’un ordinateur, d’un smartphone ou d’une tablette, et des logiciels lui permettant de lire, d’écouter ou de visionner les fichiers associés aux programme et formations. La Cliente est seule responsable de ses choix, et de l’utilité du programme et des formations pour son usage, du temps et du sérieux qu’elle accordera à son apprentissage. Intuitive Académie Limited ne saurait en aucun cas responsable de la non-assimilation, de la non-compréhension, et d’un mauvais usage des enseignements dispensés.
Les exercices ou devoirs proposés, lorsqu’ils ont lieu, sont proposés dans un but d’auto-bilan, d’expérience, de perfectionnement personnel et n’ont pas lieu de réciprocité de la part d’Intuitive Académie Limited. Un échange privé peut être demandé selon les besoins de la Cliente, auquel cas, elle en fera la demande à Intuitive Académie Limited qui lui fera un devis pour l’heure de coaching. Cette clause n’est valide que pour Intuitive Académie Limited et Stéphanie Laurent, pour les partenaires, se référer à leurs Conditions Générales de Vente.
3.1.5 – Certificat/Attestation de réussite
L’obtention d’un certificat ou d’une attestation de réussite n’est pas reconnue par l’état comme
conférant à son titulaire un droit, un titre ou une autorisation de quelque nature que ce soit à
exercer une activité spécifique. La Cliente demeure donc parfaitement libre de faire usage des
connaissances ainsi acquises lors de sa formation dans le cadre de ses activités personnelles ou
professionnelles, mais s’engage toutefois à informer les tiers, de manière claire et non ambigüe
du caractère « non officiel » du certificat ou de l’attestation de réussite délivrés par Intuitive
Académie Limited. Intuitive Académie Limited ne saurait être tenue responsable de la mauvaise
utilisation des connaissances que La Cliente en fait.
Article 4 – Prix
Les prix afférents à la commande sont indiqués sur l’espace de vente en ligne dédié à cet effet. Les prix sont affichés sur le site en euros et en montant TTC. Lors de la confirmation par e-mail de la commande du Client, il sera indiqué le montant total de la commande (prix TTC) en euros. Intuitive Académie Limited se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Une facture d’achat est disponible après chaque achat de formations ou cours, dans l’espace Client.
Article 5 – Commande
5.1 – Prise de commande d’une formation ou d’un cours
La prise de commande d’une formation ou d’un cours comprend les étapes suivantes : Sur le site Intuitive Académie Limited :
• 1 : choix du programme ou de la formation,
• 2 : consultation des Conditions Générales de Vente,
• 3 : acceptation de l’ensemble des Conditions Générales de Vente,
• 4 : validation de la commande,
• 5 : La Cliente reçoit un accusé de réception par voie électronique de sa
commande l’informant qu’il a accès au programme ou à la formation dès
maintenant.
Sur le site des partenaires :
Se référer à leurs Conditions Générales de Vente
5.2 – Confirmation de la commande
Conformément à la réglementation applicable, les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse mail indiquée par La Cliente sur le bon de commande. Cet e-mail de confirmation comprendra notamment les informations suivantes :
1. Les détails de la commande et de la livraison.2. Les liens pour suivre la commande. Il appartient à la Cliente, sous sa responsabilité, de conserver sur le support de son choix les informations contractuelles. Intuitive Académie Limited se réserve le droit de ne pas confirmer la commande notamment en cas de refus d’autorisation de paiement, adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client.Dans ce cas, Intuitive Académie Limited en informera La Cliente par courrier électronique. La commande ne devient définitive qu’après règlement de la totalité du prix par La Cliente ou après un premier paiement réussi.
Article 6 – Paiement
La Cliente sera tenue de payer les frais applicables avant de bénéficier de l’accès au site, aux
services, aux programmes et formations.Si La Cliente a reçu un code promotionnel l’autorisant
à utiliser des services ou des matériaux à un tarif réduit, il devra saisir ce code promotionnel
lors de la finalisation de la commande.
6.1 Moyens de paiement
Le paiement peut être effectué en ligne via Stripe par carte bancaire. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande. Pour tout paiement en abonnement, La Cliente choisi cette option si elle est disponible, et renseigne sa carte bleue via la banque Stripe qui débitera chaque mois à la date anniversaire, la mensualité. La Cliente ne peut en aucun cas annuler une mensualité. Si une mensualité est rejetée par la banque de La Cliente, Intuitive Académie Limited exigera le paiement la totalité des mensualités restantes, auquel cas, l’accès aux formations, cours et programmes, sera suspendu, et une action de recouvrement de paiement sera enclenchée, ajoutant des frais à la charge de La Cliente.
Article 7 – Garantie
Intuitive Académie Limited ne pourra être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation des programmes et formations par La Cliente, mais également pour le non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. Les programmes et formations vendues par Intuitive Académie Limited sont soumis aux conditions
de garanties légales prévues par les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 à 1648 du Code Civil, à l’exclusion de toutes autres garanties :
– Garantie légale de conformité : Intuitive Académie Limited livrera au Client des programmes et/ou des formations conforment au contrat et exempt de défauts de conformité lors de la remise desdits programmes et formations, en ce sens que les programmes et formations seront propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’ils présenteront les caractéristiques présentées lors de la vente. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-
quatre (24) mois à compter de la livraison sont présumés exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire. La Cliente peut choisir entre la réparation ou le remplacement des programmes et des formations sauf si l’un de ces choix entraîne pour Intuitive Académie Limited, un coût manifestement disproportionné. La restitution ou le remplacement des programmes et des formations interviendront sans frais pour La Cliente et ne font pas obstacle à l’allocation éventuelle de dommages et intérêts dans le cas où La Cliente y aurait droit. Garantie d’accès aux programmes et formations : L’accès aux programmes et formations pendant une durée de 12 mois (1 an), pour les programmes et formations d’Intuitive Académie Limited. Pour les programmes et formations des partenaires, se référer à leurs Conditions Générales de Vente.
8. Existence d’un droit de rétractation conventionnel
Conformément aux dispositions légales en vigueur, Intuitive Académie Limited n’est pas tenue par l’existence du droit de rétractation prévu par l’article L.121.20 du code de la consommation
dès lors qu’elle confirme et exécute la commande en mettant à disposition sur l’espace personnel de la Cliente une formation en e-learning via Système IO (œuvres numériques). Les services vendus étant numériques et disponibles immédiatement après l’achat, la Cliente ne peut donc pas faire valoir son droit de rétractation. Toutefois, Intuitive Académie Limited accepte un droit de rétractation de 14 jours. Pour y avoir accès, il suffira d’envoyer un mail à
contact.intuitiveacademie@gmail.com. Pour les programmes et formations des partenaires, se
référer à leurs Conditions Générales de Vente.
Concernant les coachings qui sont proposés en individuels ou en groupe, la Cliente reconnaît renoncer à son droit de rétraction afin de commencer avant les 14 jours légaux.
9. Garantie Satisfait ou remboursé
La Cliente dispose d’une garantie Satisfait ou remboursé de 14 jours sur les programmes et formation exclusivement d’Intuitive Académie Limited, à compter du jour de son achat. Pour bénéficier de la garantie, la Cliente ne devra avoir ouvert que le premier module du programme Blow UP Absolute, et pour les autres formations seulement l’introduction. Elle pourra en faire la demande écrite par mail à contact.intuitiveacademie@gmail.com. Le remboursement aura lieu dans le mois qui suit l’achat, par virement bancaire, si toutes les conditions sont respectées.
La Cliente perd la garantie Satisfait ou remboursé, dès lors qu’elle a ouvert le programme au-delà du module 1 et qu’elle a été au-delà de l’introduction des autres formations, et/ou télécharger les documents s’y référant.
10. Protection des données personnelles et Politique de confidentialité
Cette politique de confidentialité et de protection des données régit la manière dont Intuitive Académie Limited collecte, utilise, préserve et diffuse les informations recueillies auprès des utilisateurs du site web et de la plateforme Système IO sur laquelle elle possède toutes ses pages de vente. Cette politique de confidentialité s’applique au site et à tous les produits et
services offerts par Intuitive Académie Limited.
Informations d’identification personnelles
Nous pouvons collecter des informations d’identification personnelles auprès de nos utilisateurs
de différentes manières, y compris, sans nous y limiter, lorsque l’utilisateur visite notre site,
s’inscrit sur notre site, s’abonne à une newsletter et dans le cadre d’autres activités, services,
fonctionnalités et ressources disponibles sur notre plateforme. Il pourra être demandé aux
utilisateurs, le cas échéant, une adresse email. Les utilisateurs peuvent toutefois visiter notre
site de manière anonyme. Nous ne collecterons que les données d’identification personnelles
des utilisateurs s’ils nous soumettent volontairement ces informations par le biais d’une
inscription. Les utilisateurs peuvent toujours refuser de fournir leurs informations
d’identification personnelles, en sachant que cela pourrait les empêcher d’accéder à certaines
fonctionnalités du Site ou de participer à certaines activités de celui-ci.
Informations d’identification non personnelles
Nous pouvons collecter des informations d’identification non personnelles à propos des utilisateurs à chaque fois qu’ils interagissent avec notre site. Les données d’identification non personnelles peuvent inclure le nom du navigateur, le type d’appareil et des informations techniques concernant le moyen de connexion de l’utilisateur à notre site, telles que le système d’exploitation et le fournisseur d’accès à Internet utilisés, ainsi que d’autres informations similaires.
Les cookies du navigateur web.
Notre site peut utiliser des “cookies” pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. Le navigateur web de l’Utilisateur place des cookies sur son disque dur afin d’enregistrer et parfois de suivre des informations les concernant. L’utilisateur peut choisir de paramétrer le refus des cookies sur son navigateur web, ou la réception de notifications lorsque des cookies sont envoyés. Dans ce cas, certaines parties du site peuvent ne pas fonctionner correctement.
Comment nous utilisons les informations recueillies
Intuitive Académie Limited peut recueillir et utiliser les données personnelles des utilisateurs
aux fins suivantes :
• Exploiter et améliorer ses produits et services dans une certaine mesure ;
• Envoyer à l’utilisateur du contenu publicitaire ou promotionnel ;
• Fournir et délivrer les produits ou d’autres services que vous demandez, traiter les transactions et vous envoyer des informations connexes ;
• Envoyer aux utilisateurs des avis techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité, ainsi que des messages d’assistance et d’administration ;
• Répondre aux commentaires des utilisateurs, questions et demandes et leur fournir le
support client demandé ;
• Surveiller et évaluer les tendances, l’utilisation et les activités en rapport avec nos produits ;
• Sécuriser nos systèmes, prévenir la fraude et participer à la protection de la sécurité des comptes des utilisateurs ;
• Prévenir, détecter et enquêter sur des activités potentiellement interdites ou illégales et faire respecter nos conditions et politiques ;
• Personnaliser et améliorer les produits et services ainsi que fournir du contenu, des communications ou des fonctionnalités qui correspondent aux intérêts des utilisateurs ;
• Lier ou combiner avec d’autres informations que nous obtenons de tiers pour aider à comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service.
Nous nous réservons le droit à tout moment de prendre connaissance de votre contenu et vos informations pour aider à résoudre les problèmes avec notre logiciel ou produit. Nous ne « vendrons » jamais vos informations personnelles. Cependant, nous pouvons partager vos informations personnelles avec des tiers comme suit :
• Prestataires de services : nous utilisons d’autres sociétés, agents ou sous-traitants pour fournir des services en notre nom ou pour nous aider à vous fournir des services. Par nous engageons des prestataires de services pour fournir des services de marketing, de publicité, de communication, de sécurité, de traitement des paiements, d’infrastructure et de traitements informatiques, pour personnaliser et optimiser nos produits, pour traiter les transactions de paiement, pour fournir un service client et pouranalyser et améliorer les données. Lors de la fourniture de ces services, ces prestataires de
services peuvent avoir accès à vos informations personnelles. Ces fournisseurs de services ont accepté de maintenir la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des informations personnelles qu’ils obtiennent de nous et nous ne les autorisons pas à utiliser ou à divulguer vos informations personnelles, sauf dans le cadre de la fourniture de leurs services.
• Transferts d’entreprise : dans le cadre de toute réorganisation, restructuration, fusion ou vente, ou autre transfert d’actifs, nous transférerons des informations, y compris des informations personnelles, à condition que la partie destinataire s’engage à respecter votre vie privée d’une manière conforme à notre politique de confidentialité.
• Autres : avec votre consentement, nous pouvons partager vos informations personnelles lorsque nous avons votre consentement.
Chaque fois que, dans le cadre du partage d’informations, nous transférons des informations personnelles vers des pays de l’Espace économique européen ou d’autres régions dotées de lois complètes sur la protection des données, nous veillerons à ce que les informations soient transférées conformément à la présente politique de confidentialité et dans le cadre permis par les lois applicables sur la protection des données.
Fournisseur de services de publicité et d’analyse par des tiers :
Nous pouvons autoriser des tiers à fournir des services d’analyse et à afficher des publicités pour nos produits. Ces fournisseurs (par exemple, Google Analytics) peuvent utiliser des cookies, des balises web, des identifiants d’appareil et d’autres technologies de suivi qui collectent des informations sur votre utilisation de notre produit. Ces informations peuvent être utilisées par nous ou des tiers pour déterminer la popularité de notre produit, diffuser des publicités et des contenus ciblés sur vos intérêts pour le produit, ainsi que sur d’autres sites Web, applications et autres services, et ce pour mieux comprendre votre activité en ligne.
Protection des données
Responsable de la collecte de données : Stéphanie Laurent
Nous adoptons des pratiques appropriées de collecte, de stockage et de traitement des données, ainsi que des mesures de sécurité pour protéger les utilisateurs des accès non autorisés, de l’altération, la divulgation ou la destruction de vos informations personnelles, nom d’utilisateur, mot de passe, informations de transaction et données stockées sur le site.
Nos serveurs sont hébergés chez OVH. Vos données sont donc stockées dans le système de stockage de données d’OVH.
Partage de vos informations personnelles
Nous ne vendons, n’échangeons ni ne louons les informations d’identification personnelle des utilisateurs à des tiers. Nous pouvons partager des informations démographiques agrégées, génériques et non liées à des informations d’identification personnelle concernant les visiteurs et les Utilisateurs avec nos partenaires commerciaux, nos affiliés de confiance et nos
annonceurs aux fins décrites ci-dessus.
Sites Web tiers
Les utilisateurs peuvent trouver des publicités ou d’autres contenus sur notre site qui renvoient aux sites et services de nos partenaires, fournisseurs, annonceurs, sponsors, partenaires de licence et autres tiers. Nous ne contrôlons pas le contenu ou les liens qui apparaissent sur ces sites et ne sommes pas responsables des pratiques employées par les sites web tiers liés depuis ou vers notre Site. De plus, ces sites ou services, y compris leur contenu et leurs liens, peuvent être en constante évolution. Ces sites et services peuvent avoir leurs propres politiques de confidentialité et politiques de service client. La navigation et l’interaction sur tout autre site Web, y compris les sites Web qui ont un lien vers notre site, sont soumises aux propres conditions et politiques de ce site Web.
Les tiers qui fournissent et/ou publient du contenu via nos produits seront considérés comme les contrôleurs de toutes les données personnelles contenues dans le contenu mis en ligne par ce tiers sur les produits (« Contenu tiers »), ainsi que toute autre donnée personnelle traitée en relation avec ce contenu Tiers. Cette politique de confidentialité concerne uniquement le traitement pour lequel Intuitive Académie Limited est le responsable du traitement. Si vous avez des questions concernant les données personnelles contenues dans le contenu tiers, veuillez contacter le fournisseur tiers responsable de ce contenu tiers.
Confidentialité des données
Nous accordons une grande importance au maintien de la sécurité et de la confidentialité de vos données.
Modifications de cette politique de confidentialité
Intuitive Académie Limited a le pouvoir discrétionnaire de mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. Nous encourageons les utilisateurs à consulter fréquemment cette page afin de rester informés de tout changement visant à améliorer la manière dont nous aidons à protéger les informations personnelles que nous collectons. Vous reconnaissez et acceptez qu’il est de votre responsabilité de revoir périodiquement cette politique de
confidentialité et de prendre connaissance d’éventuelles modifications.
Acceptation de l’utilisateur de cette politique de confidentialité
En utilisant ce site, l’utilisateur signifie son acceptation de la présente politique de confidentialité. S’il n’accepte pas cette politique, il ne doit pas utiliser notre Site. L’utilisation continue du site par l’Utilisateur après la publication des modifications apportées à cette politique sera considérée comme acceptation de ces mêmes modifications.
10. Propriété Intellectuelle
10.1 Généralités
Les éléments appartenant à Intuitive Académie Limited, tels que le site web http://intuitive-académie, les cours et les formations, les textes, les marques, les modèles, logo, images, charte graphique, les tutoriaux, MP3 et vidéos, sans que cette liste ne soit exhaustive, misent à disposition du Client demeurent la propriété exclusive d’Intuitive Académie Limited au titre du droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être copiés, reproduits, transmis ou diffusés. Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdit sous peine de poursuites conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les présentes conditions générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Intuitive Académie Limited au bénéfice du Client. Intuitive Académie Limited concède un droit d’accès au site à titre non exclusif, personnel, non transmissible et pour une utilisation qui soit conforme aux conditions définies au sein des présentes.
10.2 Licence
Sont exclus de la licence, les organismes de formation ou organisations collectives.
La Cliente peut lire, télécharger et imprimer les textes et les informations mis à votre disposition sur le site sous réserve des conditions suivantes :
• Il ne peut pas autoriser d’autres personnes (y compris des personnes au sein de son organisation) à utiliser ses informations d’inscription ou à accéder aux Formations, cours et cycles de méditation sans inscription et sans paiement des frais ;
• Il ne peut pas pas utiliser les Formations, cours et cycles de méditation pour fournir des services, de quelque nature que ce soit, à toute autre personne (y compris d’autres personnes au sein de son organisation) ;
• Les Formations, cours et cycles de méditation, ne doivent pas être reproduites ou incluses dans un autre travail ou une publication sur tout support ni dans des cycles de méditations d’autres professionnels ou organismes ;
• les Formations, cours et cycles de méditation ne peuvent pas être modifiées ou altérées de quelque manière que ce soit ;
• les Formations, cours et cycles de méditation ne peuvent pas être distribuées ou vendues à une tierce partie dans n’importe quel but ;
• Il ne peut pas supprimer la déclaration de copyright ou autres déclarations de propriété contenus dans les Formations, cours et cycles de méditation. La Cliente accepte que lorsqu’il utilise le site (y compris tout forum électronique, salle de
conversation, forum de discussion ou autres pages similaires qui peuvent être ajoutées sur le site ou ouvertes de manière ponctuelle)
Il ne peut pas :
• harceler les autres ou divulguer des informations personnelles sur autrui qui pourraient constituer du harcèlement ou de la diffamtion ;
• publier, afficher, télécharger, stocker, distribuer ou diffuser tout contenu ou information illégale, diffamatoire, obscène, nuisible, confidentielle, calomnieuse, haineuse, menaçante ou autrement illicite, ou tout ce qui pourrait constituer une infraction criminelle ou civile ;
• télécharger des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments qui sont la propriété intellectuelle d’une tierce partie ou qui sont protégés par des droits de confidentialité ou de publicité d’une tierce partie, sans avoir reçu tous les consentements nécessaires ;
• télécharger des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme qui peuvent interférer avec, ou endommager le fonctionnement du site ou de tout autre ordinateur;
• récolter les informations des autres participants pour son usage personnel ou professionnel ;
• récolter les informations des autres participants pour les revendre ou leur vendre des produits
annexes ;
• usurper l’identité des autres ;
• promouvoir ou entreprendre toute activité illégale ou frauduleuse, ;
• utiliser un logiciel pour recueillir les matériaux ou toute autre information provenant du site.
La Cliente responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires et d’acheter tout matériel ou logiciel nécessaire pour vous permettre d’accéder au site et aux Formations, cycles de méditation et cours ou aux matériaux. En particulier, La Cliente est responsable, à ses propres frais, d’avoir un navigateur Internet à jour, et tout autre logiciel nécessaire pour vous permettre de visualiser ou télécharger les documents.
10.3 Droits de propriété intellectuelle
Les éléments appartenant à Intuitive Académie Limited, tels que le site web http://intuitive-académie, les programmes, formations, les textes, les marques, les modèles, logo, images, charte graphique, les tutoriaux, MP3 et vidéos, sans que cette liste ne soit exhaustive, misent à disposition du Client demeurent la propriété exclusive d’Intuitive Académie Limited au titre du droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être copiés, reproduits, transmis ou diffusés. Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdit sous peine de poursuites conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les présentes conditions générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Intuitive Académie Limited au bénéfice du Client.
Intuitive Académie Limited concède un droit d’accès au site à titre non exclusif, personnel, non
transmissible et pour une utilisation qui soit conforme aux conditions définies au sein des
présentes.
Tous les droits de propriété intellectuelle dans le site et les Formations, cycles de méditation et cours, et leurs éléments sont et demeurent les propriétés d’Intuitive Académie Limited. Nous accordons au Client une licence personnelle, limitée, non exclusive pour accéder et utiliser le site et les Formations, cycles de méditation et cours uniquement en conformité avec les présentes conditions d’utilisation. Toute autre utilisation des Formations, cycles de méditation et cours et toute copie, reproduction, modification, distribution, vente, ou toute autre utilisation de tout matériel pour n’importe quel but sera considérée comme une violation de ces conditions d’utilisation. En téléchargeant les matériaux du site, La Cliente possède le support sur lequel les fichiers sont enregistrés, mais La Cliente ne détient pas la propriété de ces fichiers, et Intuitive Académie Limited conserve la propriété intégrale et complète des fichiers et de tous les droits de propriété intellectuelle qui s’y appliquent. La Cliente ne peut pas redistribuer, vendre, décompiler, désassembler ou concasser les éléments contenus dans les Formations, cycles de méditation et cours que quelques manières que ce soit. De façon générale, tout contrevenant aux dispositions de propriété est passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, et s’expose à une amende de 25 000 euros (vingt-cinq mille euros), indépendamment du droit d’Intuitive Académie Limited de réclamer une indemnité de préjudice complète.
Toute cliente communicant ses accès privés aux programmes et formations à une tierce personne, verra son accès suspendu définitivement, sans que ses paiements en attente, s’il y en a, ne soit annulé.
11. Responsabilité et force majeure
11.1 Généralités
Intuitive Académie Limited s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour parvenir aux résultats souhaitaient par la Cliente. Toutefois, Intuitive Académie Limited ne saurait être responsable de non résultats, qu’ils soient financiers, émotionnels, bien-être ou autres, suite à l’apprentissage des programmes et formations. Intuitive Académie Limited ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution de ses obligations due à un cas de force majeure au sens généralement accepté par la loi ou pour des causes échappant à son contrôle (contraintes et limites du réseau internet, panne réseau, lenteur ou interruption du fournisseur d’accès internet du Client, etc.). En cas de litige, Intutitive Académie s’engage à hauteur du montant de la prestation. Inutitive Académie exclue expressément toute responsabilité pour toute perte ou dommages indirects, immatériels ou particuliers subis par La Cliente ou toute perte de revenus, perte de profit, perte d’économies escomptées, perte d’usage du matériel informatique, perte ou destruction de données ou perte d’opportunité ou d’un contrat (qu’elle soit directe ou indirecte dans chacun des cas) en relation avec le site, les services et les matériaux, ou en relation avec l’utilisation, l’incapacité d’utilisation, ou en conséquence de l’utilisation du site, des services ou des programmes et formations résultant de quelque manière que ce soit, ou qu’il soit causées par un délit civil (y compris la négligence), une violation de contrat ou autre. Par ailleurs, Intutive Académie ne peut être tenu responsable dans la mesure permise par la réglementation en vigueur des dommages directs, notamment immatériels, ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation inappropriée par La Cliente des techniques mentionnées
dans les cours.
11.2 Virus, piratage et autres infractions
En raison des risques inhérents à l’utilisation de l’Internet, nous ne pouvons pas être tenus responsables et, par les présentes conditions, excluons dans toute la mesure permise par la loi applicable, toute responsabilité pour toute perte ou dommage causés par une attaque de virus ou autre matériel technologiquement dangereux qui pourraient infecter votre matériel informatique, programmes informatiques, données ou tout autre droit de propriété intellectuelle en raison de votre utilisation du site, ou de votre téléchargement de tout contenu qui y est affiché, ou sur tout site qui y est lié.
11.3 Maintenance
Intuitive Académie Limited se réserve la possibilité d’effectuer toute opération de maintenance sur son serveur et s’efforcera de prévenir La Cliente au moins 24h à l’avance, et de limiter le temps d’interruption du service au strict minimum. La Cliente s’engage à ne pas réclamer d’indemnité à ce titre et déclare par ailleurs accepter tant les caractéristiques que les limites du
service fourni par Intuitive Académie Limited.
12. Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
13. Durée
La Cliente a accès au programme Blow Up Absolute durant une année, durant laquelle elle se déroule les huit semaines de formation, et les coachings. Pour la formule basique, elle bénéficie en plus d’un coaching de suivi trois mois et pour la formule VIP de deux coachings à trois mois et 6 mois, après avoir terminé ses huit semaines. À savoir que le programme se déroule à des dates précises qu’Intuitive Académie Limited et Stéphanie Laurent ont préalablement indiqué. La Cliente ne peut pas commencer le programme quand elle le souhaite, elle doit obligatoirement le faire durant les périodes données.
La Cliente ne peut pas bénéficier de remise ou déduction si elle n’est pas disponible aux dates de coaching et il n’y aura pas de coaching privé pour remplacer celui manqué.
Pour les autres formations proposées par Intuitive Académie Limited et Stéphanie Laurent, la Cliente dispose d’un an.
Pour les formations des partenaires d’Intuitive Académie Limited, la Cliente se référera aux Conditions Générales de Vente de chaque partenaires.
14. Droit applicable et Litiges
Les présentes Conditions Générales de Ventes sont soumises au droit français, et pour tout
litiges, seuls les tribunaux de Paris seront compétents.
En cas de litiges ou de réclamation, La Cliente s’adressera en priorité à Intuitive Académie Limited